Informations Légales
MENTIONS LEGALES :
En conformité aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site : akamaru-toilettage.fr Les infos suivantes :
1. Déclaration légales :
Le site internet akamaru-toilettage.fr est l’unique propriété de EI De Gruttola, qui le fourni.
EI De Gruttola – Num. de Téléphone : 0610931844
4 Rue Bayle 09500 Mirepoix
Immatriculée au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) au numéro 93085917800012
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR23930859178
Adresse email : akama.toilettage@gmail.com
Le Développeur du site web est : De Gruttola Stéphanie
Le Chef de la publication est : De Gruttola Stéphanie
Comment joindre le Décideur de publication : degruttola.stephanie@gmail.com
Le Réalisateur est : De Gruttola Stéphanie
De quelle façon joindre le Webmaster : degruttola.stephanie@gmail.com
Entreprise qui assure l’hébergement : O2Switch
SASU
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Clermont-Ferrand B 510909807
Code d’Activité principale exercée (APE) 6311Z
N*TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Ces Mentions Légales ont été réalisées via ce générateur
2. Introduction :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : akamaru-toilettage.fr est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site suivant akamaru-toilettage.fr regroupe plusieurs services, dans l’état, disponible pour les utilisateur. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Développeur du site akamaru-toilettage.fr. Le site akamaru-toilettage.fr est actualisé régulièrement par De Gruttola Stéphanie.
De Gruttola Stéphanie s’efforce de fournir sur le site suivant akamaru-toilettage.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait affirmer l’exactitude, la finitude et les informations répandu sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou non. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous sa responsabilité exclusive.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site web akamaru-toilettage.fr est habituellement accessible aux usagés 24/7, excepté en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, akamaru-toilettage.fr se devouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors d’informer préalablement aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, akamaru-toilettage.fr ne pourrait être designé comme responsable de tout dommage, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
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5. Liens hypertextes et cookies :
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6. Protection des personnes et biens – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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